Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MATELSOM
/
LE PASSE NUAGES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PASSE NUAGES
MATELSOM, SA

Numéro de dépôt :
1609092
Date de dépôt :
10/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/2020

Présentation de la marque LE PASSE NUAGES

Déposée le 10 août 1990 par la Société Anonyme (SA) MATELSOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PASSE NUAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATELSOM domicilié(e) 260 Rue de la Garenne - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 467 120 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque LE PASSE NUAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PASSE NUAGES est expirée depuis le 10 août 2020.

MATELSOM a également déposé les autres marques suivantes : MATELSOM , REVANCE , MATELASSO-THÉRAPIE , INTONATIONS , INTONATIONS , TERRE ET NATURE , CLUB CAMIF , INSTANTS DE SOI , OEKOSOM LES YEUX FERMES , L'USINE A REVES


MATELSOM, SA - 260 Rue de la Garenne - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 402467120


BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Inscription le 8 novembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°164923 - Publication au BOPI 1993-11-08

Renouvellement sans limitation le 7 août 2000 n°2179880 - Publication au BOPI 2000-08-07

Inscription le 22 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408074 - Publication au BOPI 2005-02-22

Inscription le 1 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305141 - Publication au BOPI 2000-08-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518862 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2010 n°2446770 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-19

Inscription le 14 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°618571 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-14

Inscription le 14 février 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°618573 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-14

Organisation de divertissements et spectacles; représentations théâtrales